Mentions légales

Dernière mise à jour : 29 septembre 2026.

Éditeur du site

Le site « Adom Formation » est édité par l’association FORMADOM, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 4 boulevard Michael Faraday, 77700 Serris.
SIREN : 109 081 711 — SIRET : 109 081 711 00011.
Numéro RNA : [À compléter : numéro W… de la déclaration en préfecture].
TVA : [À compléter : association non assujettie à la TVA, ou numéro de TVA intracommunautaire si assujettie].
Président et directeur de la publication : M. Sangare Bazou.
Contact : contact@adom-formation.fr, ou via le formulaire de contact.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).

Activité

Adom Formation propose des cours particuliers individuels dispensés au domicile des particuliers (français, préparation au TCF, informatique, bureautique). Adom Formation prépare au TCF mais n’organise pas l’examen officiel, qui relève des organismes habilités.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, logo, marque, illustrations, images, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à FORMADOM ou à ses concédants. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

L’association FORMADOM s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont FORMADOM n’exerce pas le contrôle et dont elle ne peut être tenue responsable. L’accès au site peut être interrompu pour maintenance ou pour toute raison technique.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose actuellement aucun cookie de mesure d’audience ou de publicité.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige avec FORMADOM, après réclamation écrite préalable. Médiateur : [À compléter : nom, adresse postale et site internet du médiateur auquel FORMADOM adhère].

Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français.